- règle nationale
- норма внутреннего законодательства [права]
Dictionnaire de droit français-russe.
règle nationale
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Règle de l'ordre du Temple — Règle et statuts de l ordre du Temple Lors du concile de Troyes, où l idée d une règle propre à l ordre du Temple a été acceptée, la tâche de la rédiger fut confiée à Bernard de Clairvaux. Celui ci, après avoir commencé à rédiger le prologue, la… … Wikipédia en Français
Règle et statuts de l'Ordre du Temple — Lors du concile de Troyes, où l idée d une règle propre à l ordre du Temple a été acceptée, la tâche de la rédiger fut confiée à Bernard de Clairvaux. Celui ci, après avoir commencé à rédiger le prologue, la fit écrire par un clerc qui faisait… … Wikipédia en Français
Règle et statuts de l'ordre du temple — Lors du concile de Troyes, où l idée d une règle propre à l ordre du Temple a été acceptée, la tâche de la rédiger fut confiée à Bernard de Clairvaux. Celui ci, après avoir commencé à rédiger le prologue, la fit écrire par un clerc qui faisait… … Wikipédia en Français
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